Choisissez un référentiel : le formulaire pose ses propres questions, exigence par exigence. Vous recevez vos réponses, ce qui manque, ce qui peut ne pas s'appliquer et les questions de suivi. Il recueille l'information et soutient l'évaluation ; il ne certifie pas à lui seul la conformité juridique.
Contenu
1. Informations sur l'évaluation
2. Présentation de l'organisation
3. Périmètre et méthode de l'évaluation
4. Référentiel choisi et exigences applicables
5. Présentation du questionnaire
6. Exigences d'organisation et de gouvernance
7. Sections d'évaluation propres au référentiel
8. Questions exigence par exigence
9. Réponses et état de mise en œuvre
10. Références des preuves associées
11. Informations manquantes relevées
12. Exigences potentiellement non applicables
13. Observations préliminaires de conformité
14. Points à approfondir
15. Synthèse de l'évaluation
16. Revue et approbation
17. Historique des versions du document
Ce que vous fournissez
Référentiel — Le référentiel choisi change les questions, leurs références et les champs demandés.
Informations sur l'évaluation — Qui évalue quoi, et pourquoi.
Contexte de l'organisation — Ce à quoi les questions et les observations se rapportent.
Préférences d'évaluation — Elles déterminent les questions posées plus bas.
Questions du référentiel — Une question par exigence, avec sa référence. Répondez à ce que vous savez : ce qui reste ouvert est listé dans le livrable.
